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LES RAPPORTS DU CIRUR

 

Les rapports de recherche du CIRUR identifient et examinent des questions urbaines, rurales et régionales dans le contexte canadien. Les rapports concernent une vaste gamme de sujets incluant notamment, le développement économique local, les solutions alternatives pour la prestation de service, les redevances de développement, la réorganisation des administrations locales et les phénomènes de dépopulation de certaines communautés canadiennes.  

Le Cirur permet aux usagers de télécharger et imprimer les rapports sous la condition que les usagers ne doivent pas publier ou disséminer les documents. Ces rapports sont disponibles pour usage privé seulement. Toute citation des documents doivent faire mention des Presses du Cirur comme détenteur des droits d’auteur.

Aménagement et développement
Dévelopment économique
Environnement
Finances
Général
Gestion des déchets

Infrastructures
Milieu rural
Prestation de services
Questions autochtones
Questions municipales
Questions régionales
Questions urbaines

 

Aménagement et développement

Attitude des professionnels concernant les nouvelles normes d'aménagement.

par POMEROY, Steve

Cette étude examine les attitudes des professionnels face aux approches nouvelles de développement et d'aménagement du territoire visant à contrer le coûteux étalement urbain de faible densité caractéristique des années d'après-guerre. Impliquant un grand nombre de professionnels, l'étude a cherché à établir s'il y avait un large consensus qu'il est nécessaire d'agir autrement et à évaluer l'acceptabilité de diverses approches alternatives proposées à travers le pays.

 

Délégation des responsabilités en matière d'urbanisme au Canada.

par ROMANELLI, Terry Ann et MARCHAND, Claude
Mmes Romanelli et Marchand examinent les points de vue de 241 municipalités d'un bout à l'autre du Canada sur, d'une part, la répartition actuelle des responsabilités en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire et, d'autre part, sur les avantages et les incidences d'une délégation accrue de ces responsabilités.

Les auteures étudient notamment les avantages et les inconvénients des plans officiels (ou plans d'urbanisme), le personnel et les ressources jugés nécessaires par les municipalités en cas d'accroissement des responsabilités dans le domaine de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire et les coûts et avantages de la délégation de ces responsabilités.

En outre, les auteures donnent un aperçu des principaux mécanismes d'aménagement du territoire qu'utilisent les provinces et territoires et résument les questions de délégation qui leur sont propres.

 

Métropole compacte : gestion de la croissance et densification à Vancouver, Toronto et Montréal.

par TOMALTY, Ray
Se fondant sur trois études de cas des régions de Vancouver, Toronto et Montréal, Ray Tomalty examine la dynamique de la gestion de la croissance et de la densification de divers paliers gouvernementaux ayant adopté des politiques pour promouvoir une urbanisation plus compacte.

 

 

Développement économique

Développement économique et rôle des municipalités canadiennes.

par SKELLY, Michael J.
Ce rapport examine, sur le plan national, les points de vue des municipalités canadiennes sur leur rôle actuel dans le développement économique et sur les rôles qu'elles aimeraient jouer idéalement. De plus, l'auteur souligne les outils et les méthodes qu'utilisent actuellement les municipalités canadiennes pour faciliter le développement économique, détermine ce que les municipalités sont autorisées à faire en vertu des lois habilitantes et présente une réflexion théorique sur le rôle approprié des administrations locales dans le développement économique.

Un des nombreux aspects intéressants et utiles du rapport est qu'il dénombre et quantifie toute une gamme de méthodes de développement économique utilisées par les municipalités du pays.

 

 

Environnement

Intégration de l'évaluation environnementale à la planification municipale.

par PERKS, William T., BILKHU, Jagdev et THOMPSON, Dixon A

Ce rapport cherche à préparer le terrain pour une meilleure intégration de l'évaluation environnementale au processus de la planification municipale.

Dans le chapitre 1, les auteurs définissent la nature du problème et décrivent leur projet de recherche. Dans le chapitre 2, ils font le compte rendu des résultats d'une enquête menée auprès de 42 fonctionnaires provinciaux et municipaux et de 18 experts-conseils. L'enquête portait sur les procédés, les politiques et l'efficacité en matière d'évaluation environnementale ainsi que sur son intégration au processus de la planification municipale. Le chapitre 3 comprend un bref examen de documents portant sur l'évaluation environnementale et se situant dans le contexte de la planification municipale. Le chapitre 4 résume le fruit de sept entretiens sur l'évaluation environnementale qui ont eu lieu dans de grandes villes du pays. Le chapitre 5 traite des incidences du développement durable et de la restructuration au niveau municipal sur l'interface urbanisme-environnement, fait un survol des pratiques en vigueur actuellement dans le domaine de l'évaluation environnementale au niveau municipal, et décrit le «système de gestion de l'environnement» qui gagne de plus en plus de popularité auprès des administrations municipales du Canada. Dans le chapitre 6, les auteurs examinent et critiquent certaines initiatives provinciales et municipales en matière d'environnement. Enfin, dans le dernier chapitre, les auteurs analysent les points forts et les points faibles de l'évaluation environnementale et proposent des possibilités de nouvelles orientations, tant au niveau provincial qu'au niveau municipal.

 

Planification écosystémique des régions urbaines du Canada

par TOMALTY, Ray, GIBSON, Robert, ALEXANDER, Donald et FISHER, John
Dans le cadre de cet ouvrage, on examine, de façon détaillée, ce qui pourrait être décrit comme une "approche holistique de l'aménagement du territoire", à savoir une approche qui favorise l'aménagement en fonction des limites et des réseaux naturels, des questions d'intérêt global et sectoriels, des prises de décisions par divers intervenants, du contrôle à long terme et de l'adaptation des plans.

Les auteurs proposent sept principes de base d'une approche écosystémique de l'aménagement des régions urbaines, examinent l'application des principes de l'aménagement écosystémique grâce à diverses études de cas, dont treize canadiennes et deux américaines et précisent et décrivent onze démarches liées à l'aménagement écosystémique, y compris l'urbanisme et l'aménagement du territoire axés sur le développement viable, les villes et villages écologiques, l'évaluation environnementale et la gestion de la croissance. Le dernier chapitre propose un modèle d'aménagement écosystémique pour les régions urbaines du Canada, modèle en cinq étapes fondé sur les données présentées dans les chapitres précédents.

Le rapport se termine par des suggestions relatives aux recherches futures dans le domaine de l'aménagement écosystémique et une bibliographie.

 

Politiques en matière d'environnement : examen de 15 municipalités canadiennes.

par OUELLET, Paule
Les municipalités ont-elles marqué des progrès dans leurs efforts visant à résoudre les problèmes environnementaux de l'heure? Ce rapport en deux volumes tente de répondre à cette question grâce à un examen des politiques et des programmes en matière d'environnement de 15 municipalités canadiennes.

Le rapport examine les initiatives de chaque municipalité en vue de déterminer si elle a adopté ou non des politiques et des programmes dans les domaines suivants : qualité de l'air, qualité de l'eau potable, déchets solides, déchets dangereux, aménagement du territoire, ressources énergétiques et transport, et évaluation des incidences sur l'environnement. En outre, l'auteure met en évidence les obstacles à la mise en oeuvre des politiques et programmes en matière d'environnement que doivent surmonter les municipalités.

 

 

Finances

Analyse des redevances d'exploitation prélevées par les municipalités canadiennes.

par SLACK, Naomi Enid
Ce rapport s'inscrit dans les suite des études sur les redevances de développement, qui avaient porté sur leur application dans une province, une région ou une municipalité particulière. Dans ce rapport, l'auteure présente un aperçu à l'échelle nationale des lois régissant l'imposition des redevances de développement, et présente aussi les résultats d'une enquête menée auprès de trente et une municipalités d'un bout à l'autre du Canada et dont l'objectif était de déterminer leurs points de vue sur les redevances de développement et la façon dont elles les utilisent. Les données sur les lois et l'enquête sont présentées sous forme de tableaux pour faciliter les comparaisons.

L'auteure examine aussi le fardeau de la prise en charge des redevances de développement, l'impact des redevances sur les nouveaux propriétaires et les propriétaires actuels, la façon dont les emprunts se comparent avec les redevances de développement comme outil de financement des projets de développement et les incidences des redevances d'exploitation sur les délais de réalisation.

 

La coopération intermunicipale : le partage des dépenses et des recettes.

par SLACK, Naomi Enid et WIGHT, Ian
Principes régissant l'évaluation de la coopération intermunicipale, du partage des dépenses et du partage des revenus. Inclut des exemples américains et canadiens.

 

Examen de la réglementation de l'emprunt de capitaux par les municipalités.

par AMBORSKI, David P.
Dans un contexte de redéfinition des rôles et des responsabilités des administrations locales et provinciales, cette étude cherche à savoir si les mesures, procédures et règlements existants en ce qui concerne les emprunts de capitaux par les municipalités sont adéquats. L'étude cherche également à établir si les processus réglementaires contribuent ou nuisent à la planification des infrastructures municipales et à l'élaboration de programmes pluriannuels d'immobilisations.

 

Les répercussions de l'utilisation de divers outils de financement sur l'aménagement urbain : document de réflexion.

par SLACK, Naomi Enid
Même si un certain nombre d'études ont été réalisées sur les incidences financières de différents modes d'occupation du sol, il existait peu d'études traitant de l'impact de divers instruments de financement sur l'aménagement urbain.

Ce document propose un examen des incidences de trois méthodes de financement utilisées par les municipalités : tarification, impôts fonciers, redevances de développement, et de deux autres méthodes : impôts sur la valeur du terrain et impôts sur la récupération de la valeur foncière.

 

 

Général

Répertoire des organismes canadiens effectuant des recherches urbaines et régionales.

par MARCHAND, Claude et ISIN, Engin F.

Ce répertoire pratique renferme des renseignements détaillés sur une vaste gamme d'organismes publics et privés au Canada qui font des recherches urbaines et régionales, y compris les organismes fédéraux, provinciaux et municipaux, les universités et les conseils de planification sociale. Les entrées du répertoire, qui sont regroupées d'abord par catégorie d'organisme, puis par ordre alphabétique, décrivent le mandat de l'organisme, sa structure et les recherches qu'il effectue et précisent son adresse et ses numéros de téléphone et de télécopieur.

 

 

Gestion des déchets

Systèmes de financement par les usagers de la gestion des déchets solides dans les municipalités canadiennes.

par MUNROE, Glenn

Cette étude examine les alternatives au financement par les taxes de la collecte et de la disposition des déchets domestiques solides. L'étude examine les approches de financement fondées sur le principe de l'utilisateur-payeur au Canada; plus de 100 municipalités utilisaient une forme ou une autre de ce système au moment de l'étude. La nature et les impacts de ces approches sont considérés ainsi que les facteurs clés de la réussite.

 

 

Infrastructures

Initiatives des municipalités canadiennes dans le domaine de la conservation de l'eau.

par WALLER, Donald H., SCOTT, Richard Scott, GATES, Christopher et MOORE, David B.
Les municipalités ou les services publics responsables de l'alimentation en eau peuvent avoir différentes raisons de réduire la consommation d'eau dans les résidences: éviter ou reporter les coûts des travaux d'immobilisations ou d'exploitation d'une nouvelle source;respecter les conditions liées à l'obtention de paiements de transfert; donner suite aux préoccupations environnementales. Au moyen d'une étude en profondeur de 12 municipalités canadiennes, l'équipe de chercheurs du Technical University of Nova Scotia documente les raisons ainsi que les aspects financiers et techniques des initiatives des municipalités canadiennes choisies en matière d'efficience de l'eau. Celles-ci comprennent la mise en place du comptage ou la modernisation, la promulgation de nouveaux règlements ou ordonnances, la modification de la tarification, les travaux d'immobilisations. Le rapport évalue également l'efficacité des initiatives répertoriées ainsi que de la campagne de sensibilisation du public qui les accompagne.

 

 

Milieu rural

La frange périurbaine : revue des modes et des coûts de développement.

par MARCHAND, Claude et CHARLAND, Janine
Présente les principales conclusions d'un dépouillement de la documentation sur la frange périurbaine et qui portent plus particulièrement sur les modes de développement urbain et les coûts connexes.

Le rapport comprend trois parties : la première explique la notion de ville régionale et de frange périurbaine, la deuxième donne un aperçu des principales forces sous-jacentes à la formation de la frange, et la troisième traite des coûts de l'aménagement dans la frange périurbaine. Cette dernière partie porte spécialement sur trois études dont deux parues dans les années 70 (l'une aux États-Unis, l'autre en Angleterre) et la troisième, en 1990, au Canada.

 

Relever le défi de la fermeture d'une industrie : gestion de la transition dans les collectivités rurales : rapport.

par PROVINCIAL AND TERRITORIAL DEPARTMENTS RESPONSIBLE FOR LOCAL GOVERNMENT, RESILIENCY AND RECOVERY PROJECT COMMITTEE = COMITÉ DU PROJET SUR LA RÉSILIENCE ET LE RÉTABLISSEMENT DES MINISTÈRES PROVINCIAUX ET TERRITORIAUX RESPONSABLES DES ADMINISTRATIONS LOCALES

Ce rapport traite du contexte, des circonstances et des actions qui exercent une influence sur la capacité des collectivités rurales dépendantes d’uen seule industre à relever le défi de la fermeture de cette industrie. Le rapport vise à développer une meilleure compréhension des outils et des stratégies du processus de gestion de la transition. Le rapport produit à la demande des ministres provinciaux et territoriaux responsables des administrations locales au Canada, se distingue des analyses de développement économique régional et s’inscrit plutôt dans une perspective plus large mettant l’accent sur l’expérience et le rôle des acteurs qui font face et qui gèrent la transition pour assurer le redéveloppement de ces collectivités rurales.

 

Vieillissement de la population dans les localités rurales canadiennes : une étude du rôle des gouvernements locaux.

par HODGE, Gerald, MCKAY, Lauri et BEECKMANS, Pierre
Le vieillissement de la population canadienne s'est surtout fait sentir dans les collectivités rurales et de petite taille.

Ce rapport examine les différentes incidences qu'a le vieillissement de la population sur les administrations locales des régions rurales du Canada. Fondé sur une enquête menée auprès de 209 municipalités rurales et de petite taille, le rapport fait état des mesures que prennent les administrations locales en vue de s'adapter aux conséquences de ce phénomène. À l'aide d'une série de points de repère, l'auteur tente tout particulièrement de déterminer s'il existe des milieux favorables aux personnes âgées dans le Canada rural.

 

 

Prestation de services

Autres modes de prestation des services municipaux au Canada.

par SKELLY, Michael J.
Les municipalités canadiennes doivent faire face, d'une part, à un resserrement de leurs sources de financement et, d'autre part, à une augmentation de leurs responsabilités en matière de prestation de services. Par conséquent, de nombreuses administrations locales se tournent vers d'autres modes de prestation de services, soit en recourant aux secteurs privé ou à but non lucratif, soit en collaborant avec d'autres administrations locales.

Parmi les différents modes de prestation de services municipaux, mentionnons la sous-traitance, les ententes intermunicipales, les franchises, la tarification, les bons, les subventions, le recours aux bénévoles et l'auto-assistance.

Ce document traite, au moyen d'études de cas, d'exemples canadiens de divers modes de prestation de services municipaux. On mentionne aussi brièvement certains exemples pris en Grande-Bretagne et en France.

Le quatrième chapitre est d'un intérêt tout particulier car il tratie d'une question importante : la prestation de services par le secteur privé est-elle synonyme d'une diminution des coûts et d'une augmentation de l'efficacité?

 

 

Questions autochtones

Incidences des revendications territoriales des Autochtones et de leur autonomie gouvernementale sur les municipalités canadiennes : la perspective d'une administration locale.

par DUST, Theresa M.
Cette étude aborde les problèmes qui peuvent survenir lorsque des villes et villages du Canada sont touchés par les revendications territoriales et d'autonomie gouvernementale des Autochtones. L'étude traite des collectivités qui ont déjà créé des liens avec les Premières Nations. De plus, elle examine les questions de fiscalité provinciale relativement aux terres des Premières Nations, en particulier celles qui ne font pas partie de réserves. L'étude présente trois études de cas (à savoir celles sur Saskatoon, Temagami et Inuvik) qui reflètent les différentes façons dont les revendications territoriales peuvent avoir des incidences sur les centres urbains. Chaque étude de cas permet d'illustrer un mode particulier d'autonomie gouvernementale autochtone. Le troisième chapitre traite de l'importance de la politique du gouvernement fédéral sur les ajouts aux réserves, le quatrième chapitre passe en revue deux revendications majeures, tandis que le cinquième chapitre résume les négociations sur les revendications territoriales, les ententes de prestation de services et les exonérations d'impôts accordées aux réserves, dans chaque province et territoire. Enfin, le dernier chapitre présente les six conclusions clés de l'étude.

 

 

Questions municipales

La consultation des citoyens comme outil de la démocratie locale.

par QUESNEL, Louise
Cette étude porte sur le rôle des citoyens dans le système politique. Le chapitre 1 traite des concepts généraux de la démocratie, de la représentation et du processus de consultation. Le chapitre suivant évalue les différentes méthodes de consultation publique. Dans le troisième chapitre, les lois provinciales pertinentes sont décrites alors que, dans les chapitres suivants, des référendums tenus en Grande-Bretagne, en France, en Suisse et aux États-Unis font l'objet d'une analyse.

 

La réorganisation du gouvernement local au Canada depuis 1975.

par SANCTON, Andrew
Andrew Sancton fait un examen des principes qui sont à l'origine de la réorganisation des administrations locales dans les années 60 et 70, de l'impact du néo-conservatisme sur la structure des administrations locales et des cinq principaux mécanismes de réorganisation des administrations locales utilisés au Canada depuis 1975, à savoir : annexions aux villes centrales, intégration des villes dans les comtés, remaniement des structures réformées, constitutions et fusions, création d'organismes à vocation spéciale et recours aux ententes intermunicipales.

 

Le regroupement municipal au Canada et les solutions de rechange.

par O'BRIEN, Allan
Ce rapport traite des initiatives des gouvernements provinciaux dans le domaine de la restructuration des administrations municipales. Allan O'Brien examine les motifs de regroupement et les solutions de rechange à cette méthode. En outre, il donne un aperçu, à l'échelle nationale, de l'organisation et de la réorganisation des administrations municipales, propose des modèles de regroupement pour les municipalités de paliers supérieur et inférieur, analyse les méthodes qui n'entraînent pas le regroupement des municipalités et examine les rôles multiples qu'auront peut-être à jouer les fonctionnaires provinciaux et territoriaux dans le processus de regroupement.

 

Le regroupement municipal dans les années 1990 : Analyse de cinq municipalités canadiennes.

par VOJNOVIC, Igor
Dans ce rapport, Igor Vojnovic examine les incidences à court terme de cinq regroupements municipaux. Il porte une attention toute particulière aux changements sur les plans politique, administratif et de la prestation de services et des finances municipales qui ont suivi chaque regroupement. De plus, M. Vojnovic traite de la structure des municipalités avant leur fusion, les avantages prévus de la fusion et la dynamique de la phase de transition.

 

La viabilité des municipalités canadiennes : concepts et coefficients d'évaluation.

par DOUGLAS, David J. A. et MARSHALL, John A.

Ce rapport aborde les pressions qui s'exercent sur la capacité des administrations locales. Il passe en revue l'évolution des administrations locales au Canada, propose une perspective historique sur la viabilité et la capacité des administrations locales, des définitions de la viabilité ainsi que de la viabilité financière et communautaire. Le rapport examine également la viabilité de la gouvernance et illustre des cas de non-viabilité.

 

 

Questions régionales

Le dépeuplement des communautés canadiennes, 1981-1986.

par MARCHAND, Claude et CHARLAND, Janine
Depuis le début des années 80, plusieurs documents sur le dépeuplement des communautés tributaires d'une seule industrie ou de l'exploitation des ressources naturelles ont été publiés. Cependant, malgré les inquiétudes croissantes au sujet de l'avenir de ces collectivités, aucune analyse à l'échelle nationale n'a été réalisée sur ce phénomène.

Dans le but de remédier à cette situation, Mmes Marchand et Charland ont procédé à un examen des petites collectivités au Canada qui ont connu un déclin démographique supérieur à cinq pour cent entre 1981 et 1986. Ce rapport recense non seulement les 182 collectivités qui ont accusé un déclin démographique pendant la période visée, mais aussi les secteurs économiques liés au déclin. Les auteures dressent la liste des cinq facteurs qui permettent de classifier les 182 collectivités en voie de dépeuplement, ce qui peut permettre d'élaborer des politiques et programmes qui seront mieux axés sur les divers besoins de ces collectivités.

 

Questions urbaines

Élaboration d'indicateurs de durabilité urbaine : gros plan sur l'expérience canadienne.

par MACLAREN, Virginia W.
Cette étude, parrainée par le CIRUR, en collaboration avec Environnement Canada et la SCHL, cherche à fournir divers cadres et à établir des critères de sélection des indicateurs de durabilité urbaine. Les exemples canadiens abondent dans l'étude.

Dans la première partie de l'étude, on présente diverses options pour une méthodologie qui permettra d'identifier des indicateurs uniformisés de durabilité urbaine. La deuxième partie examine toute une série d'indicateurs pratiques qui découlent principalement de travaux canadiens. Ces indicateurs remplissent certaines ou la totalité des conditions liées aux indicateurs de durabilité.

Le rapport commence par une discussion des diverses définitions de la durabilité urbaine, puis décrit certaines des caractéristiques générales des indicateurs. Après un bref examen de la signification des indicateurs de durabilité, on étudie plusieurs cadres permettant d'établir des indicateurs, y compris des adaptations de travaux sur l'état de l'environnement, la qualité de vie et la viabilité des villes. On accorde ensuite une attention toute particulière aux critères pertinents servant à établir les indicateurs de durabilité et l'application de ces critères. On donne des exemples possibles et on les évalue selon les critères. Le rapport se termine avec des études de cas fondées sur des travaux menés à Seattle, dans la municipalité régionale de Hamilton-Wentworth et en Colombie-Britannique.

 

Pour un développement urbain durable au Canada : la mise en œuvre du concept.

par MACLAREN, Virginia W.
Cet ouvrage en trois volumes fait état des plans, des politiques et des outils qu'utilisent les administrations locales au Canada pour mettre en oeuvre le concept de développement durable. Le volume intitulé Répertoire des interventions constitue le point central du rapport. Il décrit de façon détaillée 235 projets innovateurs dans le domaine du développement durable en milieu urbain, dans un large éventail de secteurs, comme, par exemple, les transports, la gestion des déchets dangereux, la sylviculture en milieu urbain, la conservation de l'eau, la remise en état des cours d'eau et la réduction des émissions de CO2 et de l'utilisation des pesticides. Chaque projet est décrit selon une série de rubriques faciles à consulter, à savoir : unité organisationnelle; origine/raison d'être du projet; personne-ressource; grandes lignes du projet; analyse des problèmes et réussites du projet; commentaire; documentation sur le projet.

 

Répartition géographique de la population et la gestion de la croissance urbaine dans six régions du Canada.

par BRYANT, Christopher R. et LEMIRE, Daniel
MM. Bryant et Lemire examinent les tendances et les incidences des changements démographiques et de la croissance urbaine dans six régions urbaines du Canada, à savoir : Halifax, Montréal, Toronto, Winnipeg, Calgary et Vancouver.

S'appuyant sur les données d'une enquête réalisée auprès de diverses municipalités de zones urbaines et périurbaines et de banlieues, MM. Bryant et Lemire brossent un tableau des problèmes liés à la croissance urbaine et des solutions à ces problèmes (y compris les politiques et les stratégies) dans les six régions urbaines en question. La présentation des renseignements sous forme de tableaux facilite la compréhension des problèmes et des mesures prises pour les résoudre.

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© Comité intergouvernemental de recherches urbaines et régionales (Cirur), 2014.